Documents postconciliaires

A l'usage des canonistes. A partir de la fin du Concile Vatican II, des documents juridiques vont venir pallier aux carences du droit dans l'attente du nouveau Code. A la fin de ce fichier sont regroupés quelques éléments du droit particulier français. Ces documents sont groupés sous trois modes d'accès: Liste des Documents Table des Matières Index par sujets

Index

DOCUMENTS POSTCONCILIAIRES 1 INDEX ANALYTIQUE 2 TABLE DES DOCUMENTS PAUL VI PASTORALE MUNUS Motu proprio concédant certains pouvoirs et privilèges aux évêques 100 (30 novembre 1963) 102 I.- POUVOIRS APPARTENANT DE DROIT A L'EVEQUE RESIDENTIEL 151 II.- PRIVILEGES 169 IN FRUCTIBUS MULTIS Motu proprio instituant la commission pontificale des moyens de communications (2 avril 1964) 174 INTEGRAE SERVANDAE Motu proprio sur la réforme du Saint-Office 200 (7 décembre 1965) 223 APOSTOLICA SOLLICITUDO Motu proprio pour l'institution du Synode d'évêques 250 (15 septembre 1965) 261 I - Caractéristiques générales 262 II - Fins générales et spéciales 263 III - L'autorité du Pontife romain 264 IV - Trois types d'assemblées 265 V - L'assemblée générale 266 VI - L'assemblée extraordinaire 267 VII - L'assemblée spéciale 268 VIII - Les représentants des conférences épiscopales 269 IX - Capacités requises 270 X - Membres supplémentaires 271 XI - Cessation des pouvoirs 272 XII - Les secrétaires DE EPISCOPORUM MUNERIBUS Motu proprio sur le pouvoir de dispenser des lois de l'Eglise 300 (15 juin 1966) 303 Règles générales 311 Les dispenses réservées au Souverain Pontife 331 INSTRUCTION POUR LES MARIAGES MIXTES Instruction de la S. Congrégation pour la doctrine de la Foi 340 (18 mars 1966) 343 I - La foi du conjoint catholique; le baptême et l'éducation catholique des enfants. 347 II - Le cas où l'éducation catholique des enfants est 348 III - La forme canonique de la célébration. 349 IV - La forme liturgique. 350 V - Présence du prêtre catholique et du ministre non 351 VI - L'accomplissement des promesses 352 VII - Levée de l'excommunication 353 CATHOLICAM CHRISTI ECCLESIAM Motu proprio: création du Conseil des laïcs et de la Commission 'Justice et Paix' 400 (6 janvier 1967) 410 Buts du Conseil des laïcs 414 Buts de la Commission pontificale d'études "Justice et Paix" 418 Structure des deux organismes 427 EPISCOPALIS POTESTATIS Motu proprio: pouvoir de dispenser des lois de l'Eglise pour les Eglises Orientales. 450 (2 mai 1967) 452 Règles générales 459 Les dispenses réservées au Souverain Pontife 474 SACRUM DIACONATUS ORDINEM Motu proprio: restauration du diaconat permanent dans l'Eglise latine. (18 juin 1967) 501 I - La demande d'approbation adressée au Saint-Siège par les Conférences épiscopales 504 II - La formation des jeunes candidats, célibataires. 537 PRO COMPERTO SANE Motu proprio: L'affectation d'évêques diocésains aux congrégations de la Curie. 550 (6 août 1967) 559 REGIMINI ECCLESIAE UNIVERSAE Constitution Apostolique: La réforme de la Curie romaine. 600 (15 août 1967) 610 I - REGLES GENERALES Chapitre 1er 611 REGLES CONSTITUTIVES 622 Chapitre II 623 REGLES POUR LES AFFAIRES MIXTES 628 II - LA SECRETAIRERIE D'ETAT, OU SECRETARIAT DU PAPE, ET LE CONSEIL POUR LES AFFAIRES PUBLIQUES DE L'EGLISE, Chapitre 1er 629 LA SECRETAIRERIE D'ETAT OU SECRETARIAT DU PAPE 635 Chapitre II 636 LE CONSEIL POUR LES AFFAIRES PUBLIQUES DE L'EGLISE 638 III - LES SACREES CONGREGATIONS Chapitre 1er 639 LA SACREE CONGREGATION POUR LA DOCTRINE DE LA FOI 650 Chapitre II 651 LA SACREE CONGREGATION POUR LES EGLISES ORIENTALES 655 Chapitre III 656 LA SACREE CONGREGATION DES EVEQUES 663 Chapitre IV 664 LA SACREE CONGREGATION DE LA DISCIPLINE DES SACREMENTS 667 Chapitre V 668 LA SACREE CONGREGATION DES RITES 674 Chapitre VI 675 LA SACREE CONGREGATION POUR LE CLERGE 680 Chapitre VII LA SACREE CONGREGATION DES RELIGIEUX 681 ET DES INSTITUTS SECULIERS 684 Chapitre VIII 685 LA SACREE CONGREGATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 690 Chapitre IX LA SACREE CONGREGATION POUR L'EVANGELISATION DES PEUPLES 691 OU "DE PROPAGANDA FIDE" 701 IV. - LES SECRETARIATS Chapitre 1er 702 LE SECRETARIAT POUR L'UNITE DES CHRETIENS 705 Chapitre II 706 LE SECRETARIAT POUR LES NON-CHRETIENS 710 Chapitre III 711 LE SECRETARIAT POUR LES NON-CROYANTS 712 V - LE CONSEIL DES LAICS ET LA 713 COMMISSION PONTIFICALE D'ETUDES "JUSTICE ET PAIX" VI - LES TRIBUNAUX Chapitre 1er 714 LE TRIBUNAL SUPREME DE LA SIGNATURE APOSTOLIQUE 718 Chapitre II 719 LA SACREE ROTE ROMAINE 720 Chapitre III 721 LA SACREE PENITENCERIE APOSTOLIQUE 723 VII - LES OFFICES Chapitre 1er 724 LA CHANCELLERIE APOSTOLIQUE 726 Chapitre II 727 LA PREFECTURE DES QUESTIONS ECONOMIQUES DU SAINT-SIEGE 731 Chapitre III 732 LA CHAMBRE APOSTOLIQUE Chapitre IV 733 L'ADMINISTRATION DU PATRIMOINE DU SIEGE APOSTOLIQUE 734 Chapitre V 735 LA PREFECFURE DU PALAIS APOSTOLIQUE 738 Chapitre VI 739 L'OFFICE DE LA STATISTIQUE DE L'EGLISE 742 APPENDICE I - 745 II .- 746 III .- 747 MYSTERII PASCHALIS Motu proprio: Approbation des normes générales de l'année liturgique et du nouveau calendrier romain universel. 750 (14 février 1969) 751 I.- La révision de l'année liturgique 753 II.- Le nouveau calendrier romain universel 755 SANCTITATIS CLARIOR (19/3/1969) Motu proprio: relatif aux béatifications et canonisations. (19 mars 1969) 763 I.- COLLABORATION DES EVEQUES AVEC LE SOUVERAIN PONTIFE DANS L'INSTRUCTION DES PROCES 766 II. - DEROULEMENT DU PROCES 771 III - LES TRIBUNAUX QUI INSTRUISENT LE PROCES 777 MISSALE ROMANUM Constitution apostolique: Le Missel romain restauré. (3 avril 1969) 784 La Prière eucharistique 785 L'Ordinaire de la messe 786 Les lectures 787 Autres modifications 789 SACRA RITUUM CONGREGATIO Constitution apostolique: Division de la sacrée Congrégation des rites en deux Congrégations. 800 (8 mai 1969) 805 LA SACREE CONGREGATION POUR LE CULTE DIVIN 809 LA SACREE CONGREGATION POUR LES CAUSES DES SAINTS 821 SOLLICITUDO OMNIUM ECCLESIARUM Motu Proprio: Les fonctions des représentants du Souverain Pontife. 830 (24 juin 1969) 831 Les liens étroits qui doivent exister entre le Pape et les Eglises 833 Les fonctions du représentant pontifical auprès des évêques et des fidèles... 834 Auprès des Etats... 836 et auprès des Organisations internationales 837 NORMES 838 I - Appellations 841 II. 844 III - Nomination et révocation 847 IV - Fonctions 852 V - Relations avec le Saint-Siège 855 VI - Les nominations d'évêques 858 VII - Les territoires ecclésiastiques 859 VIII - Rapports avec les évêques et les Conférences épiscopales 861 IX - Rapports avec les religieux et les religieuses 865 X - Rapports avec l'Etat 867 XI - Rapports avec les Organisations internationales 869 XII - Privilèges et exemptions 873 ECCLESIAE SANCTAE Motu proprio: normes pour l'application de quatre décrets du Concile. 900 (6 août 1966) 902 NORMES POUR L'APPLICATION DES DECRETS "CHRISTUS DOMINUS" ET "PRESBYTERORUM ORDINIS" 903 REPARTITION DU CLERGE ET AIDE A FOURNIR AUX DIOCESES 908 POUVOIR DES EVEQUES DIOCESAINS 909 FAVORISER L'ETUDE ET LA SCIENCE PASTORALE 910 ASSURER AUX PRETRES UNE JUSTE REMUNERATION ET ORGANISER EN LEUR FAVEUR LA SECURITE SOCIALE 911 SOLLICITUDE EN FAVEUR DE CERTAINES CATEGORIES DE FIDELES 912 NOMINATION DES EVEQUES 913 RENONCIATION DES EVEQUES A LEUR CHARGE 914 DELIMITATION DES DIOCESES 915 FACULTES DONNEES AUX EVEQUES AUXILIAIRES 916 VICAIRES EPISCOPAUX 917 CONSEIL PRESBYTERAL ET CONSEIL PASTORAL 920 SUPPRESSION DES DROITS ET PRIVILEGES DANS LA COLLATION DES OFFICES ET DES BENEFICES 921 VICAIRES FORAINS 922 DEPLACEMENT, TRANSFERT ET RENONCIATION DES CURES DE PAROISSE 923 ERECTION, SUPPRESSION DE PAROISSES, INNOVATIONS 924 LES RELIGIEUX 943 LES CONFERENCES EPISCOPALES 944 CIRCONSCRIPTION DES PROVINCES ET DES REGIONS ECCLESIASTIQUES 945 REDACTION DE DIRECTOIRES PASTORAUX 946 II NORMES POUR L'APPLICATION DU DECRET "PERFECTAE CARITATIS" Première partie MANIERE DE PROMOUVOIR UNE RENOVATION ADAPTEE DE LA VIE RELIGIEUSE 947 I. CEUX QUI DOIVENT PROMOUVOIR LA RENOVATION ADAPTEE 958 II. REVISION DES CONSTITUTIONS ET DES TYPICA 961 III. CRITERES DE LA RENOVATION ADAPTEE 965 Deuxième partie QUELQUES ELEMENTS A ADAPTER ET A RENOVER DANS LA VIE RELIGIEUSE 966 I. L'OFFICE DIVIN DES FRERES ET DES SOEURS 967 II. L'ORAISON 968 III. LA MORTIFICATION 969 IV. LA PAUVRETE 971 V. LA VIE COMMUNE 976 VI. LA CLOTURE DES MONIALES 979 VII. LA FORMATION DES RELIGIEUX 985 VIII. UNION ET SUPPRESSION DES INSTITUTS 988 IX. CONFERENCES OU UNIONS DES SUPERIEURS ET DES SUPERIEURES MAJEURS 990 CONCLUSION 991 III NORMES POUR L'APPLICATION DU DECRET AD GENTES DIVINITUS 1015 "LAUDIS CANTICUM" Constitution apostolique promulguant l'office divin réformé 1020 (1er novembre 1970) 1023 La nouvelle structure de la Liturgie des Heures 1031 La prière de l'Eglise 1035 "EVANGELICA TESTIFICATIO" Exhortation apostolique sur le renouveau adapté de la vie religieuse 1041 INTRODUCTION 1047 FORMES DE LA VIE RELIGIEUSE 1053 II ENGAGEMENTS ESSENTIELS 1070 III STYLE DE VIE 1071 cette grâce vous sera donnée par le Christ Jésus en 1082 IV RESSOURCEMENT SPIRITUEL 1091 APPEL FINAL 1096 PASTORALIS MIGRATORUM CURA Motu proprio: la pastorale des migrants. 1100 (15 août 1969) 1103 APOSTOLICAE CARITATIS Motu proprio: Création de la Commission pontificale pour la pastorale de l'émigration et du tourisme 1110 (19 mars 1970) 1117 MATRIMONIA MIXTA Motu proprio: normes relatives aux mariages mixtes. (31 mars 1970) 1121 L'EGLISE ET LES MARIAGES MIXTES 1126 NORMES 1127 Dispense préalable 1130 Déclarations et promesses 1134 Forme canonique 1137 Forme liturgique 1140 Pastorale 1141 Abrogation des peines canoniques 1142 "Sanatio in radice" 1143 INGRAVESCENTEM AETATEM Motu proprio: sur l'âge des cardinaux et l'exercice de leurs principales fonctions. (21 novembre 1970) 1160 DISPOSITIONS TRANSITOIRES 1161 CAUSAS MATRIMONIALES (28/3/1971) Motu proprio. (28 mars 1971) 1172 LE FOR COMPETENT 1176 CONSTITUTION DES TRIBUNAUX 1179 LES APPELS 1181 REGLES POUR LES CAS PARTICULIERS 1185 NORMES TEMPORAIRES 1188 PROTECTION du PATRIMOINE Lettre émanant de la Sacrée Congrégation pour le clergé sur la protection du patrimoine historique et artistique de l'Eglise. 1200 (11 avril 1971) 1209 MOTU PROPRIO: QUO APTIUS Suppression de la Chancellerie Apostolique (27 février 1973) 1230 MOTU PROPRIO "MINISTERIA QUAEDAM" Normes relatives aux ordres mineurs et au Sous diaconat 1240 (15 août 1972) 1244 Les ministères peuvent être confiés à des laïcs 1248 Les fonctions du lecteur 1249 Les fonctions de l'acolyte 1250 La collation des ministères de lecteur et d'acolyte 1256 "AD PASCENDUM" Motu proprio fixant les normes relatives au diaconat 1260 (15 août 1972) 1262 La restauration du diaconat permanent 1265 Rite d'admission 1270 L'engagement public au célibat 1272 La liturgie des heures 1275 "SACRAM UNCTIONEM INFIRMORUM" Constitution Apostolique: le nouveau rite de l'onction des malades 1280 (30 novembre 1972) 1283 La révision du rite 1284 AU SUJET DES CONSEILS PASTORAUX Sacrée Congrégation pour le Clergé Lettre Circulaire aux Ordinaires des Lieux "Omnes Christifideles" 1290 (25 janvier 1973) INTRODUCTION 1294 REUNION DE LA CONGREGATION PLENIERE 1295 LE NOUVEL ORGANE CONSULTATIF DE L'EVEQUE 1296 LA COMPOSITION DU CONSEIL PASTORAL 1297 LA NATURE CONSULTATIVE DU CONSEIL PASTORAL 1298 LES PROBLEMES QUI PEUVENT ETRE SOUMIS AU CONSEIL PASTORAL 1299 LA CONVOCATION ET LA DUREE DU CONSEIL PASTORAL 1301 AUTRES CONSEILS AYANT DES SIMILITUDES AVEC CONSEIL PASTORAL 1302 "FIRMA IN TRADITIONE" Motu proprio: facultés relatives aux honoraires de messes 1305 (13 juin 1974) 1309 SUR LA RECONCILIATION A L'INTERIEUR DE L'EGLISE EXHORTATION APOSTOLIQUE 1310 (8 décembre 1974) 1311 I - L'Eglise, monde réconcilié et réconciliant 1313 II - L'Eglise, Sacrement d'unité 1314 III - Obscurcissements de la sacramentalité de l'Eglise 1316 IV - Secteurs d'obscurcissement de sacramentalité de l'Eglise 1320 V - Polarisation de la dissension 1321 VI Ethique et Dynamique de la Réconciliation 1325 Conclusion 1326 "CONSTANS NOBIS" Constitution Apostolique Nouvelle Congrégation pour les Sacrements et le Culte Divin 1330 (11 juillet 1975) 1336 "ROMANO PONTIFICI ELIGENDO" Constitution Apostolique vacance du siège apostolique et élection du pontife romain 1349 (1er octobre 1975) 1350 Première partie VACANCE DU SIEGE APOSTOLIQUE Chapitre 1er 1351 POUVOIR DU SACRE COLLEGE DES CARDINAUX DURANT LA VACANCE DU SIEGE APOSTOLIQUE 1356 Chapitre II 1357 LES CONGREGATIONS DES CARDINAUX 1363 Chapitre III 1364 DIVERSES CHARGES PENDANT LA VACANCE DU SIEGE APOSTOLIQUE 1373 Chapitre IV 1374 POUVOIRS DES CONGREGAFIONS ET TRIBUNAUX DE LA CURIE ROMAINE PENDANT LA VACANCE DU SIEGE APOSTOLIQUE 1376 Chapitre V 1377 LES FUNERAILLES DU PONTIFE ROMAIN 1382 Deuxième partie L'ELECTION DU PONTIFE ROMAIN Chapitre 1er 1383 LES ELECTEURS DU PONTIFE ROMAIN 1390 Chapitre II 1391 LE CONCLAVE ET CEUX QUI Y PRENNENT PART 1398 Chapitre III 1399 L'ENTREE EN CONCLAVE 1404 Chapitre IV 1405 LE SECRET A GARDER SUR TOUT CE QUI SE PASSE AU CONCLAVE 1411 Chapitre V 1412 LA FORME DE L'ELECTION 1428 Chapitre VI 1429 CE QUI DOIT ETRE OBSERVE OU EVITE DANS L'ELECTION DU PONTIFE ROMAIN 1436 Chapitre VII 1437 ACCEPTATION ET PROCLAMATION DE L'ELECTION - COURONNEMENT DU NOUVEAU PONTIFE 1443 ORDINATIONS ILLEGITIMES DE PRETRES ET D'EVEQUES Décret de la Congr. pour la doctrine de la Foi. 1445 (17 septembre 1976) 1448 "CATHOLICA ECCLESIA" Motu proprio: sur les abbayes "nullius" 1450 (23 octobre 1976) 1455 "IUSTITIAM ET PACEM" Motu proprio concernant la Commission pontificale "JUSTICE ET PAIX" 1460 (10 décembre 1976) 1471 "APOSTOLATUS PERAGENDI" Motu proprio sur le Conseil Pontifical pour les laïcs 1475 (10 décembre 1976) 1488 DROIT PARTICULIER DE LA CONFERENCE DES EVEQUES FRANÇAIS 5000 En application du Code de Droit canonique latin de 1983 5001 Les ministères de lecteur et d'acolyte 5003 La formation des aspirants au diaconat permanent 5006 L'office liturgique récité par les diacres permanents 5007 Les statuts des Conseils presbytéraux 5011 La nomination des curés pour un temps. 5012 La subsistance des curés retirés 5017 L'admission des laïcs à la prédication 5018 La présentation de la doctrine chrétienne à la radio et à 5019 La participation des clercs et religieux aux émissions 5020 La célébration du baptême 5021 La façon d'administrer le baptême 5022 L'inscription des baptêmes des enfants adoptés 5023 L'âge de la confirmation 5024 L'absolution générale 5027 Le lieu des confessions sacramentelles 5028 Les fiançailles 5029 L'enquête en vue de mariage 5036 La matière pour la construction d'autels 5037 La suppression ou transfert au dimanche de certains jours 5038 Le jeûne et l'abstinence 5040 La contribution financière des fidèles 5044 Les quêtes faites par les missionnaires de passage en 5045 Les actes d'administration extraordinaire. 5048 Les sommes maximale et minimale pour les aliénations 5050 La location des biens de l'Eglise 5054 Les mariages mixtes 5099 RATIO INSTITUTIONIS SACERDOTALIS TABLE DES MATIERES 5100 DECRET (SEMINAIRES ET INSTITUTS DE FORMATION) 5102 PREFACE 5104 L'EGLISE ET LA FORMATION DE SES FUTURS PRETRES 5119 LA FORMATION AU MINISTERE PRESBYTERAL 5122 LES DIMENSIONS DE LA FORMATION 5174 MOYENS ET RESPONSABILITES 5200 CONCLUSION 5201 PROGRAMME DES ETUDES POUR LA FORMATION AU MINISTERE PRESBYTERAL ORIENTATIONS GENERALES 5209 LES DISCIPLINES PARTICULIERES